M1 Droit du Numérique

Le monde est désormais entré dans une nouvelle révolution technologique dont le numérique constitue la technique centrale. Comme pour les révolutions précédentes fondées sur l’imprimerie, la vapeur ou l’électricité, les incidences et les conséquences seront innombrables et concerneront une pluralité d’aspects et dimensions de « l’Ancien Monde ». Le droit ne sera évidemment pas épargné et il commence déjà à être bousculé par le numérique dans bien de ses branches et dispositions.

La mention « Droit du numérique » délivrée par la Faculté de droit d’Aix Marseille Université a justement pour objectif de répondre à la nécessité de former des juristes de haut niveau susceptibles d’accompagner les principales évolutions sociétales, économiques, managériales et politiques consécutives au développement fulgurant de la technologie numérique.

Aussi cette mention délivre-t-elle sur deux ans (M1 et M2) une formation d’excellence à des étudiants désireux d’exercer l’un des nombreux métiers d’expertise et de conseil juridique en émergence rapide dans les domaines des données numériques, de la propriété intellectuelle, des médias, de l’Internet, de l’e-économie ou des créations digitales.

Ses enseignements ont donc été conçus pour apporter aux étudiants la maîtrise des cadres juridiques spécifiques applicables à ces différents domaines d’activité, ainsi que les cultures économiques et techniques associées.

L’ambition du M1 étant de poser les fondamentaux et de transmettre les compétences essentielles, il a été conçu comme un tronc commun aux parcours de M2 rattachés à la mention « Droit du numérique ».

Soumis à sélection sur dossier à son entrée, ce M1 est composé des enseignements suivants :

Enseignements fondamentaux délivrés en M1 « Droit du numérique »

  • Droit de la presse et de l’édition numérique
  • Droit des services de communication au public en ligne
  • Droit de la propriété littéraire et artistique
  • Droit des métiers de la création artistique et des médias
  • Droit des services de médias audiovisuels
  • Droit de la culture et du cinéma
  • Droits fondamentaux et protection des données personnelles
  • Droit du commerce électronique
  • Droit de la sécurité numérique et de la lutte contre la cybercriminalité
  • Propriété industrielle

Enseignements complémentaires délivrés en M1 « Droit du numérique »

  • Économie et management des univers numériques
  • Droit des contrats d’affaires
  • Droit de la concurrence
  • Droit de la consommation
  • Justice civile et modes alternatifs de règlement des différends
  • Introduction to the English Legal Tradition

Compétences pré-professionnelles

  • TD de langue
  • C2I niveau 2
  • Mémoire
  • Stage

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