Mémoires & Rapports

Cette rubrique comprend une sélection de rapports de recherche réalisés par des étudiants du Master 1 “Droit et management de la culture et des médias”.

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Année universitaire 2014-2015

Mobilité, terminaux connectés et hyper-connexion des salariés. Approche en droit comparé français et italien, par S. Goncalvez Silva.
La responsabilité sociale des entreprises et le commerce électronique, par C. Juillet.
La particularité physique en droit des technologies de l’information et de la communication, par L. Estruc.
La patrimonialisation des données personnelles, par M. Ramage.
La liberté de panorama, par M. Valentin Bourdarie.
Les œuvres audiovisuelles de fiction inspirées d’affaires judiciaires, par Mme Alexia Ailliot.
L’artiste-interprète : un auteur protégeable ?, par Mme Pauline Bedon.

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Année universitaire 2013-2014

L’influence des États-Unis sur le droit du réseau internet, par V. Boullier.
Le droit français à l’épreuve de l’usurpation d’identité en ligne, par M. Casas.
Les enjeux de l’encadrement juridique de la géolocalisation, par H. Barbier.
Le marché de l’occasion des biens numériques culturels, par Th. Lanuel.
La résolution extrajudiciaire des litiges en ligne, par C. Ebert.
Le CSA et la régulation de la “communication audiovisuelle en ligne”, par A. Gaugué.

 

Année universitaire 2012-2013

La liberté d’expression satirique, par A. Tsoukalou.
La protection juridique du transmédia, par L. Lambert.
La protection du titre des œuvres de l’esprit, par Th. Decarli.
Les revenus issus de l’exploitation en ligne des œuvres musicales, par V. Fiquet.
Les artistes-interprètes jouant un rôle dans un film publicitaire, par V. Stahl.
Le placement de produit : entre espoir européen et réalité française, par M. Artus.
La fourniture de services mobiles de communication au public en ligne, par C. Merle.
Développement et régulation du commerce électronique, par S. Asselin de Villequier.

 

Année universitaire 2011-2012

Pas de travaux publiés pour cette année universitaire.

 

Année universitaire 2010-2011

La hiérarchie des normes et le droit de l’internet, par B. Barraud.

 

Année universitaire 2009-2010

Le droit à l’humour au sein des services de communication audiovisuelle, par J.-M. Péril.
La nécessaire adaptation de la Directive SMA à la pratique du placement de produits, par E. Pol.
L’influence des médias sur l’organisation d’évènements sportifs, par R. Gambarelli.
La promotion de la culture nationale française dans le cinéma et les médias audiovisuels, par I. Antonova.
Les droits d’auteur des journalistes sur Internet, par V. Kokiou.
Les problématiques liées aux acquisitions de sociétés de presse, par Ch. Gilliard.
L’Union européenne et la diversité culturelle en matière cinématographique, par T. Tabeau.
L’iPad ou l’hypermédia au service d’Apple, par M. Zouaghi.
La règlementation de la téléphonie sur Internet, par R. Augustin.
L’entrée de Free sur le marché de la téléphonie mobile, par F. Escarguel.
Droit international privé et contrefaçon d’œuvres sur l’Internet, par G. Sorlat.
Le jeu vidéo en droit d’auteur : l’enjeu d’un statut juridique ad hoc ?, par I. Meyer.
La responsabilité des acteurs de l’Internet : un remake façon “twilight”, par O. Ibanez.
Les limitations à la liberté d’expression musicale – Étude comparée (France-Finlande-Angleterre), par A. Quenton.
L’existence d’un droit à l’oubli numérique, par P.-X. Chomiac de Sas.

 

Année universitaire 2008-2009

Le nouveau droit communautaire des communications commerciales audiovisuelles, par S. Tricard.
L’accessibilité des contenus audiovisuels aux personnes handicapées, par M. Corbel.
La pratique contractuelle en matière audiovisuelle et cinématographique en France et aux États-Unis, par S. Chetrite.
Le statut juridique du numéro IP, par G. Bronchot.
Données personnelles et réseaux sociaux, par C. Coumet.
Stratégie de valorisation des contenus audiovisuels dans le Web 2.0, par M. Nicollet.

 

Année universitaire 2007-2008

Pas de travaux publiés pour cette année universitaire.

 

Année universitaire 2006-2007

Pas de travaux publiés pour cette année universitaire.

 

Année universitaire 2005-2006

Le livre numérique, par M. Santucci.
La téléphonie mobile : téléphonie, acteurs et usages, par B. Savoure.
La protection des mineurs et le sexe en ligne, par A. Trousselard.
La néocensure et la radiotélévision française, par P.-Y. Csinidis.

 

Année universitaire 2004-2005

La légitimité du secteur public audiovisuel français, par J. Mant.
L’influence des associations de téléspectateurs et des critiques de télévision (Table ronde 2005), par C. Belleret.
Le droit d’auteur et le droit communautaire : la délicate question de l’épuisement des droits, par X. Dijoux.
L’encadrement des émissions radiophoniques de libre antenne, par A. Adam et M.-C. Ragon.
La publicité et le parrainage télévisés, par A. Adam.

 

Année universitaire 2003-2004

Le droit à l’image des personnes et des biens, proposition pour une réforme, par V. Mauricard.
L’histoire du droit sur l’image des choses, par A.-S. Deffaux.
Histoire politique de la télévision allemande, par M. Moritz.
La règlementation locale de l’affichage publicitaire, par M. Moritz.
Justice et télévision, par M. Moritz.
Les émissions trash à la télévision, par L. Samama.
La radio numérique, par F. Goupil.
Le médiateur des programmes de France Télévision (Table ronde 2004), par A. Clarion

 

Année universitaire 2002-2003

Le projet de création d’une chaîne française d’information internationale, par A. Venediger.
La place des minorités à la télévision française, par M. Boissin.
L’accès des caméras dans les tribunaux, par B. Barbier.
La Convention européenne des Droits de l’Homme et le contrôle du contenu des programmes, par E. Loriaud et M. Vernaz.
L’utilisation des phonogrammes du commerce à la télévision : la licence légale, par F. Muller.